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Élargissement du groupe d'officiers préparés aux fonctions d'état-major
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1329 du 20 octobre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
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Code de la défense
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Art. D4152-9
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance