Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes pour les eaux de baignade
Résumé. Les normes de qualité des eaux de baignade changent pour inclure de nouveaux paramètres et permettre des dérogations exceptionnelles.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2008-990 du 18 septembre 2008Art. 2 : Modification des normes de qualité des eaux de baignade
→ Version 2
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- Décret n°2008-990 du 18 septembre 2008Art. 2