Décret n°2011-1239 du 4 octobre 2011

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2008-990 du 18 septembre 2008
Art. 2

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Modification des normes pour les eaux de baignade

Résumé. Les normes de qualité des eaux de baignade changent pour inclure de nouveaux paramètres et permettre des dérogations exceptionnelles.

A modifié les dispositions suivantes :

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