Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des normes de qualité des eaux de baignade
Résumé. Le décret modifie les normes de qualité des eaux de baignade en ajustant les paramètres microbiologiques et physico-chimiques à surveiller.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2008-990 du 18 septembre 2008Art. Annexe
- Décret n°2008-990 du 18 septembre 2008Art. Annexe