Décret n°2011-1166 du 22 septembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Quincy" est homologué.

Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé6 février 2022

Créé le 25 septembre 2011 · Abrogé le 6 février 2022

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Quincy" est homologué.

Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 27 juin 2014 au samedi 5 février 2022

Modifié parDÉCRET n°2014-678 du 24 juin 2014art. 1 : Modification du cahier des charges de l'AOC Quincy

En résumé. Le texte précise désormais que le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Quincy' est publié dans sa version modifiée, et met à jour les noms des ministères concernés ainsi que l'adresse du site web.

En vigueur du dimanche 25 septembre 2011 au jeudi 26 juin 2014

Source : Légifrance