Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du cahier des charges de l'AOC Quincy
Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Quincy est mis à jour et publié sur le site du ministère de l'agriculture.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1166 du 22 septembre 2011Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC Quincy
→ Version 2 : Mise à jour administrative des références de publication
→ Version 2 : Mise à jour administrative des références de publication
- Décret n°2011-1166 du 22 septembre 2011Art. 1