Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des appellations viticoles
Résumé. Le décret abroge le cahier des charges de l'appellation Crémant du Jura et modifie la liste des appellations homologuées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009Art. 1 → Version 2Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009Art. AOC Crémant du Jura : Règles de production du Crémant du Jura
- Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009Art. 1
- Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1269 du 19 octobre 2009Art. AOC Crémant du Jura