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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation du cahier des charges de l'AOC Clairette de Die
Résumé. L'article abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Clairette de Die, modifiant ainsi les règles qui régissaient cette appellation viticole.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009Art. 1 → Version 4
-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009Art. 1
-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009Art. AOC Clairette de Die : Règles pour le vin Clairette de Die
-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009Art. AOC Clairette de Die