Décret n°2011-1156 du 22 septembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009
Art. AOC Clairette de Die

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Abrogation du cahier des charges de l'AOC Clairette de Die

Résumé. L'article abroge le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Clairette de Die, modifiant ainsi les règles qui régissaient cette appellation viticole.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009Art. 1 → Version 4
-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009
Art. 1
-Décret n° 2009-1237 du 14 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

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