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Durée de la formation des techniciens supérieurs agricoles
A modifié les dispositions suivantes :
- Code ruralArt. R811-138, Art. D811-138
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1152 du 22 septembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural
Art. R811-138, Art. D811-138
A modifié les dispositions suivantes :
- Code rural
Art. R811-137, Art. D811-137
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A modifié les dispositions suivantes :
- Code ruralArt. R811-138, Art. D811-138
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance