Décret n°2011-1096 du 9 septembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « L'Etoile » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé6 septembre 2026

Créé le 12 septembre 2011 · Abrogé le 6 septembre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC « L'Etoile »

Résumé. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « L'Etoile » est maintenant officiel et peut être consulté en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « L'Etoile » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du lundi 12 septembre 2011 au samedi 5 septembre 2026

Source : Légifrance