En vigueur depuis le 28 août 2010
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Indices bruts des échelons provisoires des conservateurs de bibliothèques
| ÉCHELONS | INDICES BRUTS | |
|---|---|---|
| 2e échelon provisoire | 661 | |
| 1er échelon provisoire | 616 | |
Décret n°2010-967 du 26 août 2010
Les deux échelons provisoires prévus à l'
article 11
(
Réorganisation des échelons des conservateurs de bibliothèques
)
Art. 11
Réorganisation des échelons des conservateurs de bibliothèques
Un décret de 2010 réorganise les échelons des conservateurs de bibliothèques, en classant les anciens grades dans un nouveau système avec des échelons provisoires.
du
décret n° 2010-966 du 26 août 2010
(
Décret sur la carrière des conservateurs de bibliothèques
)
Décret sur la carrière des conservateurs de bibliothèques
Ce décret organise la carrière des conservateurs de bibliothèques, en définissant leurs grades, promotions et conditions d'emploi.
modifiant le
décret n° 92-26 du 9 janvier 1992
susvisé sont dotés des indices bruts suivants :
ÉCHELONS
INDICES BRUTS
2e échelon provisoire
661
1er échelon provisoire
616
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 28 août 2010
| ÉCHELONS | INDICES BRUTS | |
|---|---|---|
| 2e échelon provisoire | 661 | |
| 1er échelon provisoire | 616 | |
En vigueur depuis le samedi 28 août 2010
Source : Légifrance