Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des brevets par des titres de formation
Résumé. Les brevets de pêche et de mécanique sont remplacés par des titres de formation professionnelle maritime.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2007-1377 du 21 septembre 2007Art. 3 : Conditions d'obtention des diplômes de pêche et cultures marines
→ Version 2
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- Décret n°2007-1377 du 21 septembre 2007Art. 3