Décret n°2010-690 du 23 juin 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-1377 du 21 septembre 2007

Art. 3

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Remplacement des brevets par des titres de formation

Résumé. Les brevets de pêche et de mécanique sont remplacés par des titres de formation professionnelle maritime.

A modifié les dispositions suivantes :

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