Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Retrait d'une bibliothèque de la liste des services interétablissements
Résumé. Le décret retire la bibliothèque des langues orientales de la liste des bibliothèques interuniversitaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-321 du 27 mars 1991Art. 7 → Version 5
- Décret n°91-321 du 27 mars 1991Art. 7