Décret n°2010-593 du 2 juin 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-321 du 27 mars 1991

Art. 7

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Retrait d'une bibliothèque de la liste des services interétablissements

Résumé. Le décret retire la bibliothèque des langues orientales de la liste des bibliothèques interuniversitaires.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-321 du 27 mars 1991Art. 7 → Version 5
- Décret n°91-321 du 27 mars 1991
Art. 7

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