Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des carrières dans les catégories de travaux concernés par la protection du paysage
Résumé. Les carrières ne sont plus explicitement mentionnées dans les catégories de travaux soumis aux orientations de protection du paysage.
A modifié les dispositions suivantes :