Décret n°2010-264 du 11 mars 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-920 du 2 août 2005

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2005-920 du 2 août 2005

Art. 1

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'organisation des équipes de direction dans les hôpitaux

Résumé. Les personnels de direction dans les établissements hospitaliers sont désormais membres d'une équipe de direction avec un organigramme clair.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2005-920 du 2 août 2005Art. 1 → Version 3
- Décret n°2005-920 du 2 août 2005
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2005-920 du 2 août 2005Art. 1 → Version 3
- Décret n°2005-920 du 2 août 2005
Art. 1

Historique des versions

Source : Légifrance