Décret n°2010-256 du 11 mars 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-1024 du 2 novembre 1988

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°88-1024 du 2 novembre 1988

Art. 1

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Modification des seuils de thuyone dans les liqueurs similaires à l'absinthe

Résumé. Les règles sur la quantité de thuyone dans les boissons alcoolisées sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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