Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prise en compte des règles antérieures pour le calcul de l'assurance vieillesse agricole
Résumé. Pour calculer les droits à l'assurance vieillesse des agriculteurs, on tient compte des règles en vigueur avant le 1er janvier 2009.
A modifié les dispositions suivantes :