Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la comptabilisation des services des professeurs stagiaires
Résumé. Les services accomplis par les professeurs stagiaires en congé sont maintenant comptabilisés pour leur totalité ou selon des conditions spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-259 du 7 mars 1991Art. 2 → Version 2
- Décret n°91-259 du 7 mars 1991Art. 2