Décret n°2010-1069 du 8 septembre 2010

Article 1

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Article 1

Le décret du 15 janvier 1992 susvisé (Décret sur l'organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un décret administratif) à 18 (Exécution d'un décret par deux ministres) du présent décret.

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En vigueur depuis le 11 septembre 2010

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Modification d'un ancien décret sur l'enseignement supérieur

Résumé. Un décret de 1992 est mis à jour par un nouveau décret en 2010.

Le décret du 15 janvier 1992 susvisé (Décret sur l'organisation de la bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'un décret administratif) à 18 (Exécution d'un décret par deux ministres) du présent décret.

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