Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles pour les ingénieurs des travaux maritimes
Résumé. Le décret simplifie les règles pour les ingénieurs des travaux maritimes en supprimant la liste des corps d'officiers de carrière.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 1 : Règles pour les ingénieurs des travaux maritimes
→ Version 2 : Suppression de la liste des corps d'officiers
→ Version 2 : Suppression de la liste des corps d'officiers
- Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979Art. 1