Décret n°2009-590 du 20 mai 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°79-1135 du 27 décembre 1979

Art. 1

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Simplification des règles pour les ingénieurs des travaux maritimes

Résumé. Le décret simplifie les règles pour les ingénieurs des travaux maritimes en supprimant la liste des corps d'officiers de carrière.

A modifié les dispositions suivantes :

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