Abrogé21 août 2015
Abrogé par DÉCRET n°2015-1007 du 18 août 2015 - art. 4
Créé le 15 mai 2009 · Abrogé le 21 août 2015
L'Ecole supérieure de chimie-physique-électronique de Lyon est rattachée à l'université Lyon-I.
Décret n°2009-534 du 12 mai 2009
L'Ecole supérieure de chimie-physique-électronique de Lyon est rattachée à l'université Lyon-I.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par DÉCRET n°2015-1007 du 18 août 2015 - art. 4
Créé le 15 mai 2009 · Abrogé le 21 août 2015
L'Ecole supérieure de chimie-physique-électronique de Lyon est rattachée à l'université Lyon-I.
Abrogé depuis le vendredi 21 août 2015
Abrogé parDÉCRET n°2015-1007 du 18 août 2015art. 4
En vigueur du vendredi 15 mai 2009 au jeudi 20 août 2015
Source : Légifrance