Abrogé par Décret n°2023-1321 du 27 décembre 2023 - art. 9 (V)
Créé le 26 avril 2009 · Abrogé le 1 janvier 2024
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Durée de travail des doctorants contractuels
La durée annuelle de travail effectif des doctorants contractuels est fixée par le décret du 25 août 2000 susvisé.