Décret n°2009-358 du 30 mars 2009

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux varois en Provence », annexé au présent décret, est homologué.

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En vigueur du jeudi 2 avril 2009 au mercredi 7 décembre 2011

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