Décret n°2009-278 du 11 mars 2009

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°83-975 du 10 novembre 1983

Art. 3

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Élargissement des missions de l'INSERM

Résumé. L'Institut national de la santé et de la recherche médicale voit ses missions élargies pour inclure des objectifs spécifiques comme la coordination à long terme et l'amélioration du diagnostic.

A modifié les dispositions suivantes :

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