Décret n°2009-278 du 11 mars 2009

Article 1

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Article 1

Le décret du 10 novembre 1983 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Élargissement des missions de l'INSERM) à 20 (Abrogation d'un décret sur l'organisation de la recherche médicale) du présent décret.

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En vigueur depuis le 14 mars 2009

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Modification des missions de l'INSERM

Résumé. Un décret modifie un ancien décret pour mettre à jour les missions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

Le décret du 10 novembre 1983 susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Élargissement des missions de l'INSERM) à 20 (Abrogation d'un décret sur l'organisation de la recherche médicale) du présent décret.

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