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Décret n°2009-18 du 7 janvier 2009

Article 1

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Article 1

L'échelonnement indiciaire applicable au corps militaire des ingénieurs de l'armement, régis par le décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 susvisé, est fixé comme suit :

GRADE ÉCHELON INDICE BRUT
Ingénieur général de 1re classe Echelon unique HE D
Ingénieur général de 2e classe Echelon unique HE C
Ingénieur en chef 6e échelon HE B
5e échelon HE A
4e échelon 1 015
3e échelon 966
2e échelon 949
1er échelon 904
Ingénieur principal 4e échelon 935
3e échelon 903
2e échelon 852
1er échelon 797
Ingénieur 9e échelon 791
8e échelon 765
7e échelon 735
6e échelon 693
5e échelon 644
4e échelon 599
3e échelon 551
2e échelon 504
1er échelon 429

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 janvier 2009 · Abrogé le 1 janvier 2011

L'échelonnement indiciaire applicable au corps militaire des ingénieurs de l'armement, régis par le décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 susvisé, est fixé comme suit :

GRADE ÉCHELON INDICE BRUT
Ingénieur général de 1re classe Echelon unique HE D
Ingénieur général de 2e classe Echelon unique HE C
Ingénieur en chef 6e échelon HE B
5e échelon HE A
4e échelon 1 015
3e échelon 966
2e échelon 949
1er échelon 904
Ingénieur principal 4e échelon 935
3e échelon 903
2e échelon 852
1er échelon 797
Ingénieur 9e échelon 791
8e échelon 765
7e échelon 735
6e échelon 693
5e échelon 644
4e échelon 599
3e échelon 551
2e échelon 504
1er échelon 429

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 janvier 2009 au jeudi 31 décembre 2009

Source : Légifrance