Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un indice brut dans l'échelonnement des militaires du rang
Résumé. L'indice brut de l'échelon exceptionnel pour les caporaux-chefs et quartiers-maîtres de 1re classe passe de 436 à 437.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-21 du 7 janvier 2009Art. 3 : Échelonnement indiciaire des militaires du rang
→ Version 2
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- Décret n°2009-21 du 7 janvier 2009Art. 3