A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 23 → Version 3
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 23
1 version
1 modifié
Décret n°2009-1653 du 23 décembre 2009
CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS MODIFIANT LES REGLES RELATIVES AUX PREPARATIONS AUX CONCOURS D'ENTREE
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 25 → Version 4
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 25
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 27 → Version 2
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 27
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 29 → Version 2
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 29
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 30 → Version 2
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 30
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 32 → Version 3
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 32
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 36 → Version 3
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 36
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 38 → Version 3
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 38
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 44 → Version 2
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 44
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Sct. Chapitre IV : Dispositions communes aux centres de préparation.
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Sct. Chapitre IV : Dispositions communes aux centres de préparation.
1 version
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A créé les dispositions suivantes :
Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 44 bis → Version 1
- Décret n°2002-50 du 10 janvier 2002Art. 44 bis
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En vigueur depuis le lundi 28 décembre 2009
CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS MODIFIANT LES REGLES RELATIVES AUX PREPARATIONS AUX CONCOURS D'ENTREE
Article 14
Article 15
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Article 17
Article 18
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Article 21
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