Décret n°2009-1601 du 18 décembre 2009

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse », annexé au présent décret, est homologué.

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En vigueur depuis le 21 décembre 2009

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Homologation du cahier des charges pour les volailles de Bresse

Résumé. Un décret homologue le cahier des charges pour les volailles de Bresse, comme le poulet et la poularde.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse », annexé au présent décret, est homologué.

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