Abrogé1 juin 2012
Créé le 1 janvier 2010
Le conseil d'orientation stratégique contribue à la réflexion sur les grandes orientations relatives à la politique partenariale, aux activités de formation et de recherche de l'école.
Décret n°2009-1533 du 10 décembre 2009
Article 11
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 1 juin 2012
En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au jeudi 31 mai 2012
Le conseil d'orientation stratégique contribue à la réflexion sur les grandes orientations relatives à la politique partenariale, aux activités de formation et de recherche de l'école.