Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'organisation des examens
Résumé. L'article modifie les règles des examens en supprimant les épreuves de remplacement et en changeant les responsabilités des inspecteurs.
A modifié les dispositions suivantes :