Décret n°2008-978 du 18 septembre 2008

Article 1

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Article 1

Le décret du 28 août 2000 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Augmentation de l'âge minimum pour le brevet national de jeunes sapeurs-pompiers) à 14 (Modification des règles de regroupement des associations de jeunes sapeurs-pompiers) du présent décret.

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En vigueur depuis le 21 septembre 2008

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Modification d'un décret sur les jeunes sapeurs-pompiers

Résumé. Un décret de 2008 modifie un ancien décret de 2000, en changeant notamment le nombre de quelque chose qui passe de dix à onze et en supprimant quelques paragraphes.

Le décret du 28 août 2000 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Augmentation de l'âge minimum pour le brevet national de jeunes sapeurs-pompiers) à 14 (Modification des règles de regroupement des associations de jeunes sapeurs-pompiers) du présent décret.

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Source : Légifrance