Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'avancement des officiers
Résumé. Les règles d'avancement des officiers sont précisées, avec la suppression des dispositions sur les pensions et l'ajout d'un tableau détaillé pour les échelons.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°76-1001 du 5 novembre 1976Art. 20 : Avancement des officiers dans leur grade
→ Version 2 : Modification des règles d'avancement dans les échelons
→ Version 2 : Modification des règles d'avancement dans les échelons
- Décret n°76-1001 du 5 novembre 1976Art. 20