Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reclassement des officiers avec conservation d'ancienneté
Résumé. Les officiers de l'armée de terre sont reclassés dans les échelons en conservant leur ancienneté de grade, selon un nouveau tableau.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°76-1001 du 5 novembre 1976Art. 19 : Reclassement des officiers militaires en 2009
→ Version 2 : Modification du reclassement des officiers
→ Version 2 : Modification du reclassement des officiers
- Décret n°76-1001 du 5 novembre 1976Art. 19