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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des conditions d'avancement pour les officiers de l'armée de terre
Résumé. Les conditions d'avancement pour les officiers de l'armée de terre ont été simplifiées et précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°76-1001 du 5 novembre 1976Art. 14 : Règles d'avancement des officiers
→ Version 5 : Modification des règles d'avancement dans l'armée de terre
→ Version 5 : Modification des règles d'avancement dans l'armée de terre
- Décret n°76-1001 du 5 novembre 1976Art. 14