Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'accès aux échelons des professeurs de l'enseignement maritime
Résumé. Les règles d'avancement pour les professeurs de l'enseignement maritime sont clarifiées et complétées par des échelons exceptionnels.
A modifié les dispositions suivantes :