Décret n°2008-934 du 12 septembre 2008

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°77-33 du 4 janvier 1977

Art. 16

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Modification des conditions d'accès aux échelons des professeurs de l'enseignement maritime

Résumé. Les règles d'avancement pour les professeurs de l'enseignement maritime sont clarifiées et complétées par des échelons exceptionnels.

A modifié les dispositions suivantes :

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