Décret n°2008-916 du 11 septembre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2000-1178 du 4 décembre 2000

Art. 2

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Modification de l'organisation des états-majors militaires

Résumé. Le décret modifie l'organisation des états-majors militaires en changeant notamment la direction du personnel militaire de l'armée de terre en direction des ressources humaines.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2000-1178 du 4 décembre 2000Art. 2 → Version 10
- Décret n°2000-1178 du 4 décembre 2000
Art. 2

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