Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation des états-majors militaires
Résumé. Le décret modifie l'organisation des états-majors militaires en changeant notamment la direction du personnel militaire de l'armée de terre en direction des ressources humaines.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2000-1178 du 4 décembre 2000Art. 2 → Version 10
- Décret n°2000-1178 du 4 décembre 2000Art. 2