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Décret n°2008-871 du 28 août 2008

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Code ruralArt. R214-20 → Version 1Code ruralArt. R214-21 → Version 1Code ruralArt. R214-22 → Version 1Code ruralArt. R*214-23Code ruralArt. R*214-24Code ruralArt. R214-25 → Version 2Code ruralArt. R214-27 → Version 2
- Code rural
Art. R214-20, Art. R214-21, Art. R214-22, Art. R*214-23, Art. R*214-24, Art. R214-25, Art. R214-27

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code ruralSct. Sous-section 3 : Dispositions particulièresCode ruralSct. Paragraphe 4 : Etablissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés
- Code rural
Sct. Sous-section 3 : Dispositions particulières, Sct. Paragraphe 4 : Etablissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés

A modifié les dispositions suivantes :

Code ruralSct. Sous-section 3 : Présentation d'animaux à la vente.Code ruralSct. Paragraphe 1 : Equidés.Code ruralSct. Paragraphe 2 : Chiens et chats.
- Code rural
Sct. Sous-section 3 : Présentation d'animaux à la vente., Sct. Paragraphe 1 : Equidés., Sct. Paragraphe 2 : Chiens et chats.

A modifié les dispositions suivantes :

Code ruralSct. Sous-section 2 : Dispositions relatives aux animaux de compagnieCode ruralArt. R214-25 → Version 2Code ruralArt. R214-26 → Version 2Code ruralArt. R214-27 → Version 2Code ruralArt. R214-28 → Version 2Code ruralArt. R214-29 → Version 2Code ruralArt. R214-30 → Version 2Code ruralArt. R214-31 → Version 2Code ruralArt. R214-32 → Version 2Code ruralArt. R214-33 → Version 2
- Code rural
Sct. Sous-section 2 : Dispositions relatives aux animaux de compagnie, Art. R214-25, Art. R214-26, Art. R214-27, Art. R214-28, Art. R214-29, Art. R214-30, Art. R214-31, Art. R214-32, Art. R214-33

A modifié les dispositions suivantes :

Code ruralArt. R214-19-1 → Version 1
- Code rural
Art. R214-19-1

Effets de cet article

modifie

modifie  Code ruralart. R214-33 (V) → Version 2modifie  Code ruralart. R214-32 (Ab) → Version 2modifie  Code ruralart. R214-31 (V) → Version 2modifie  Code ruralart. R214-30 (V) → Version 2modifie  Code ruralart. R214-29 (M) → Version 2modifie  Code ruralart. R214-28 (V) → Version 2modifie  Code ruralart. R214-27 (Ab) → Version 2modifie  Code ruralart. R214-25 (V) → Version 2modifie  Code ruralart. R214-24 (V) → Version 1modifie  Code ruralart. R214-23 (V) → Version 1modifie  Code ruralart. R214-22 (V) → Version 1modifie  Code ruralart. R214-21 (V) → Version 1modifie  Code ruralart. R214-20 (Ab) → Version 1modifie  Code ruralart. R214-34 (V) → Version 1modifie  Code ruralSous-section 3 : Dispositions particulières (V) → Version 2modifie  Code ruralSous-section 2 : Dispositions relatives aux ani... (V) → Version 2

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Art. R214-20, Art. R214-21, Art. R214-22, Art. R*214-23, Art. R*214-24, Art. R214-25, Art. R214-27

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Art. R214-32-1, Art. R214-30-1, Art. R214-31-1, Art. R214-30-2, Art. R214-30-3, Art. R214-31, Art. R214-32, Art. R214-33, Art. R214-34

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Art. R214-27-1, Art. R214-27-2, Art. R214-27-3, Art. R214-28, Art. R214-29, Art. R214-30

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Art. R214-19, Art. R214-48-1, Art. D214-34, Art. D214-19

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Sct. Sous-section 3 : Dispositions particulières, Sct. Paragraphe 4 : Etablissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Sct. Sous-section 3 : Présentation d'animaux à la vente., Sct. Paragraphe 1 : Equidés., Sct. Paragraphe 2 : Chiens et chats.

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Sct. Sous-section 2 : Dispositions relatives aux animaux de compagnie, Art. R214-25, Art. R214-26, Art. R214-27, Art. R214-28, Art. R214-29, Art. R214-30, Art. R214-31, Art. R214-32, Art. R214-33

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Art. R214-19-1