Décret n°2008-867 du 28 août 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°80-331 du 7 mai 1980

Sct. Titre : Bruit, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Personnel, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre III : Protection contre les bruits, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre IV : Vérification de l'exposition au bruit, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales

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Modification des règles de protection contre le bruit dans les mines et carrières

Résumé. Le décret modifie les règles de protection contre le bruit dans les mines et carrières, en supprimant plusieurs articles sur l'évaluation et la gestion des risques sonores.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°80-331 du 7 mai 1980Sct. Titre : Bruit → Version 2Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 1 : Extension de règles du code du travail aux mines et carrières
→ Version 3 : Modification des autorités compétentes et représentants du personnel
Décret n°80-331 du 7 mai 1980Art. 2 : Dossier de prescriptions pour la sécurité des travailleurs
→ Version 3 : Précision sur la communication des instructions aux travailleurs exposés
- Décret n°80-331 du 7 mai 1980
Sct. Titre : Bruit, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Personnel, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Chapitre III : Protection contre les bruits, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Chapitre IV : Vérification de l'exposition au bruit, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Section unique : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales

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