Décret n°2008-832 du 22 août 2008

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Art. Tableau n° 57

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Création d'une liste des travaux à risque pour les maladies de dos

Résumé. Le décret crée une liste des travaux pouvant causer des maladies de dos dues aux vibrations.

A modifié les dispositions suivantes :

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