Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout des maladies liées à l'arsenic dans le code rural
Résumé. Le tableau n°10 du code rural ajoute les maladies causées par l'arsenic en agriculture.
A modifié les dispositions suivantes :
Code ruralArt. Tableau n° 10 : Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
- Code ruralArt. Tableau n° 10