Décret n°2008-832 du 22 août 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code rural

Art. Tableau n° 22

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Précision des maladies liées à l'inhalation de silice et silicates

Résumé. Les affections causées par l'inhalation de poussières minérales contenant de la silice ou des silicates cristallins sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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