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Annexe II

Tableaux des maladies professionnelles en agriculture

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Intoxication par le bromure de méthyle

Code rural et de la pêche maritime

Article Tableau n° 22

Article Tableau n° 22

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Maladies liées à l’inhalation de poussières contenant du quartz et d’autres silicates

Résumé Respirer les poussières contenant du quartz ou d’autres silicates peut entraîner la silicose et parfois un cancer du poumon.
Mots-clés : Santé au travail Maladies professionnelles Pneumoconioses

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline, ou des silicates cristallins

| DÉSIGNATION DES MALADIES | DÉLAI DE PRISE EN CHARGE | LISTE INDICATIVE
DES PRINCIPAUX TRAVAUX
SUSCEPTIBLES
DE PROVOQUER
CES MALADIES | |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | A.-Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline

A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'elles existent : ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide. |6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)|Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.| |A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales et/ ou des adénopathies médiastino-hilaires, calcifiées ou non, révélées par des examens radiographiques tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.

Complications :

1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;

2. Pleuro-pulmonaires :

-tuberculose et autre mycobactériose (notamment : Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ;

-nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ;

-aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ;

3. Non spécifiques :

-pneumothorax spontané ;

-surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.|40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | | | A-3. Cancer bronchopulmonaire primitif |40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | | | A-4. Maladies systémiques :

-sclérodermie systémique progressive ;

-lupus érythémateux disséminé ;

-polyarthrite rhumatoïde ;

Ces trois maladies sont prises en compte avec ou sans manifestation de silicose chronique (Syndrome d'Erasmus, Syndrome de Caplan-Colinet) | 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an) | | | B.-Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) : Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires :

B-1 kaolinose ;

B-2 talcose ;

B-3 graphitose. |40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) | |

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Historique des versions

Version 3

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline, ou des silicates cristallins

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE PRISE EN CHARGE

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

SUSCEPTIBLES

DE PROVOQUER

CES MALADIES

A.-Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline

A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'elles existent : ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.

6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.

A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales et/ ou des adénopathies médiastino-hilaires, calcifiées ou non, révélées par des examens radiographiques tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.

Complications :

1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;

2. Pleuro-pulmonaires :

- tuberculose et autre mycobactériose (notamment : Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ;

-nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ;

- aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ;

3. Non spécifiques :

- pneumothorax spontané ;

- surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

A-3. Cancer bronchopulmonaire primitif

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

A-4. Maladies systémiques :

-sclérodermie systémique progressive ;

- lupus érythémateux disséminé ; -polyarthrite rhumatoïde ;

Ces trois maladies sont prises en compte avec ou sans manifestation de silicose chronique (Syndrome d'Erasmus, Syndrome de Caplan-Colinet)

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an)

B.-Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) : Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires :

B-1 kaolinose ;

B-2 talcose ;

B-3 graphitose.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Version 2

En vigueur à partir du lundi 25 août 2008

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales

renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE PRISE EN CHARGE

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX

susceptibles de provoquer ces maladies

A. - Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite.

A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'elles existent : ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.

6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.

A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Complications :

1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;

2. Pleuro-pulmonaires :

- tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi M avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ;

- nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ;

- aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ;

3. Non spécifiques :

- pneumothorax spontané ;

- surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.

Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique :

- cancer bronchopulmonaire primitif ;

- lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).

A-3. Maladies systémiques :

- sclérodermie systémique progressive ;

- lupus érythémateux disséminé.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

B. - Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) :

Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires :

B-1 kaolinose ;

B-2 talcose.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 22 avril 2005