Code rural et de la pêche maritime

Article Tableau n° 22

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Article Tableau n° 22

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline, ou des silicates cristallins

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE
DES PRINCIPAUX TRAVAUX
SUSCEPTIBLES
DE PROVOQUER
CES MALADIES

A.-Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline

A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.

6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.

A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales et/ ou des adénopathies médiastino-hilaires, calcifiées ou non, accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires.

Complications :

1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;

2. Pleuro-pulmonaires :

-tuberculose et autre mycobactériose (notamment : Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ;

-nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ;

-aspergillose intracavitaire ;

3. Non spécifiques :

-pneumothorax spontané ;

-surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
A-3. Cancer bronchopulmonaire primitif 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

A-4. Maladies systémiques :

-sclérodermie systémique progressive ;

-lupus érythémateux disséminé ;

-polyarthrite rhumatoïde ;

Ces trois maladies sont prises en compte avec ou sans manifestation de silicose chronique (Syndrome d'Erasmus, Syndrome de Caplan-Colinet)

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an)

B.-Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) : Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires :

B-1 kaolinose ;

B-2 talcose ;

B-3 graphitose.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 22 avril 2005 · Dernière version le 30 septembre 2026

Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline, ou des silicates cristallins

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE
DES PRINCIPAUX TRAVAUX
SUSCEPTIBLES
DE PROVOQUER
CES MALADIES

A.-Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline

A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.

6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.

A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales et/ ou des adénopathies médiastino-hilaires, calcifiées ou non, accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires.

Complications :

1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;

2. Pleuro-pulmonaires :

-tuberculose et autre mycobactériose (notamment : Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ;

-nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ;

-aspergillose intracavitaire ;

3. Non spécifiques :

-pneumothorax spontané ;

-surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
A-3. Cancer bronchopulmonaire primitif 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

A-4. Maladies systémiques :

-sclérodermie systémique progressive ;

-lupus érythémateux disséminé ;

-polyarthrite rhumatoïde ;

Ces trois maladies sont prises en compte avec ou sans manifestation de silicose chronique (Syndrome d'Erasmus, Syndrome de Caplan-Colinet)

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 1 an)

B.-Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) : Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales accompagnées ou non de troubles fonctionnels respiratoires :

B-1 kaolinose ;

B-2 talcose ;

B-3 graphitose.

40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Historique des versions

En vigueur du vendredi 22 avril 2005 au dimanche 24 août 2008

Source : Légifrance