Décret n°2008-795 du 20 août 2008

Article 2

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Article 2

Dans les textes réglementaires, l'appellation "musée Marc-Chagall" est substituée à l'appellation "musée Message biblique Marc-Chagall".

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En vigueur depuis le 22 août 2008

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Changement de nom du musée Marc-Chagall

Résumé. Un décret change le nom du musée Marc-Chagall en supprimant la mention "Message biblique".

Dans les textes réglementaires, l'appellation "musée Marc-Chagall" est substituée à l'appellation "musée Message biblique Marc-Chagall".

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En vigueur depuis le vendredi 22 août 2008

Source : Légifrance