Créé le 22 août 2008
Dans les textes réglementaires, l'appellation "musée Marc-Chagall" est substituée à l'appellation "musée Message biblique Marc-Chagall".
Décret n°2008-795 du 20 août 2008
Article 2
Historique des versions
En vigueur depuis le vendredi 22 août 2008