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Décret n°2008-795 du 20 août 2008

modifiant le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts

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Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre de la culture et de la communication,

Vu l'ordonnance n° 45-1546 du 13 juillet 1945 modifiée portant organisation provisoire des musées des beaux-arts ;

Vu le décret n° 45-2075 du 31 août 1945 modifié portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des beaux-arts ;

Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction des musées de France en date du 1er juillet 2008,

Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la liste des musées nationaux

Résumé. La liste des musées nationaux en France a été mise à jour avec des corrections de noms et de descriptions.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 22 août 2008

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Changement de nom du musée Marc-Chagall

Résumé. Un décret change le nom du musée Marc-Chagall en supprimant la mention "Message biblique".

Dans les textes réglementaires, l'appellation "musée Marc-Chagall" est substituée à l'appellation "musée Message biblique Marc-Chagall".

En vigueur depuis le 22 août 2008

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Exécution d'un décret sur les musées

Résumé. Un décret confie à la ministre de la culture le soin de le mettre en œuvre et de le publier.

La ministre de la culture et de la communication est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 20 août 2008.

François Fillon

Par le Premier ministre :

La ministre de la culture

et de la communication,

Christine Albanel

En vigueur depuis le vendredi 22 août 2008

Décret n°2008-795 du 20 août 2008
Article 1
Article 2
Article 3