Abrogé1 janvier 2015
Créé le 31 mai 2008 · Abrogé le 1 janvier 2015
Les statuts de Clermont Université, annexés au présent décret, sont approuvés.
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Décret n°2008-503 du 28 mai 2008
Les statuts de Clermont Université, annexés au présent décret, sont approuvés.
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Créé le 31 mai 2008 · Abrogé le 1 janvier 2015
Les statuts de Clermont Université, annexés au présent décret, sont approuvés.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
En vigueur du samedi 31 mai 2008 au mercredi 31 décembre 2014
Source : Légifrance