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Décret n°2008-500 du 27 mai 2008

Article 1

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Article 1

Le classement hiérarchique de l'emploi de sous-directeur de la commune de Paris est fixé comme suit :
Sous-directeur : 901 - HEB.

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En vigueur du vendredi 30 mai 2008 au mercredi 31 décembre 2014

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