A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°93-145 du 3 février 1993Sct. Section 2 : Techniciens supérieurs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 34 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 35 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 36 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 37 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 38 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 39 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 39-1 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 39-2 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 39-3 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 39-4 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 40 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 41 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 42 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 43 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Sct. Section 3 : Agents techniques spécialisés.Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 50 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 51 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 30 → Version 2Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 31 → Version 2Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 32 → Version 2Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 33 → Version 2Décret n°93-145 du 3 février 1993Sct. Section 1 : Ingénieurs.
- Décret n°93-145 du 3 février 1993Sct. Section 2 : Techniciens supérieurs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris., Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 39-1, Art. 39-2, Art. 39-3, Art. 39-4, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Sct. Section 3 : Agents techniques spécialisés., Art. 50, Art. 51, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Sct. Section 1 : Ingénieurs.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 30 → Version 2Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 30-1 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 31 → Version 2Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 31-1 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 31-2 → Version 1Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 32 → Version 2Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 33 → Version 2
- Décret n°93-145 du 3 février 1993Art. 30, Art. 30-1, Art. 31, Art. 31-1, Art. 31-2, Art. 32, Art. 33