Abrogé1 janvier 2016
Abrogé par Décret n°2016-8 du 6 janvier 2016 - art. 7
Créé le 2 janvier 2009
Les statuts de « Université Nantes Angers Le Mans », annexés au présent décret, sont approuvés.
Décret n°2008-1561 du 31 décembre 2008
Article 2
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 2016
Abrogé parDécret n°2016-8 du 6 janvier 2016art. 7
En vigueur du vendredi 2 janvier 2009 au jeudi 31 décembre 2015
Les statuts de « Université Nantes Angers Le Mans », annexés au présent décret, sont approuvés.