Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des taux de bonification pour les heures décalées
Résumé. Les taux de bonification pour les heures décalées sont modifiés, notamment un triplement du taux pour les heures de nuit.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-532 du 16 avril 2002Art. 5 → Version 2
- Décret n°2002-532 du 16 avril 2002Art. 5