Décret n°2008-1352 du 18 décembre 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2002-532 du 16 avril 2002

Art. 5

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Modification des taux de bonification pour les heures décalées

Résumé. Les taux de bonification pour les heures décalées sont modifiés, notamment un triplement du taux pour les heures de nuit.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2002-532 du 16 avril 2002Art. 5 → Version 2
- Décret n°2002-532 du 16 avril 2002
Art. 5

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