Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Calcul provisionnel des cotisations pour les nouveaux professionnels
Résumé. Les cotisations des nouveaux professionnels sont calculées sur une base forfaitaire, mais peuvent être ajustées si leurs revenus sont inférieurs aux montants prévus.
A modifié les dispositions suivantes :